Délibérations 2016
2016-09-18 Avenant à la Convention de mise à disposition de personnel de la CCST à la SPL Sud Immobilier
20/12/2016
2016-09-16 Demande de financement Agence de l Eau poste chargé de mission milieux aquatiques
20/12/2016
2016-09-11 Service des Eaux-Modifications et précisions apportées aux tarifs de l eau et prestations associées pour l année 2017
20/12/2016
2016-08-12 Subvention exceptionnelle à l association Les vitrines de delle Joncherey grandvillars-Opérations coupons de réduction animations de la période de Noël
16/11/2016
2016-08-09 Réalisation d un pole touristique rural du Café du Canal à Brebotte lancement du programme et plan de financement
16/11/2016
2016-08-07 Avenant n2 Marché de prestation emission et livraison de titres restaurant pour les agents de la CCST
16/11/2016
2016-08-04 Avenant n1-Convention pour le raccordement et le déversement des effluents de Feche l Eglise dans le réseau de PMA
16/11/2016
2016-08-03 Service Assainissement-Avenant marché de travaux pour la mise en séparatif du quartier de la rue de boron à Grandvillars
16/11/2016
2016-07-23 Fonds de concours équipement structurant reliquat Beaucourt-Construction locaux techniques et Gendarmerie
24/10/2016
2016-07-16 Service OM-Attribution marché public acquiqition chassis cabine à bras hydraulique
24/10/2016
2016-07-14 Service OM-Adoption du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service dechets menagers
24/10/2016
2016-07-07Travaux de mise en séparatif et extension des réseaux d assainissement sur Joncherey et Grandvillars 2016
24/10/2016
2016-07-06 Renforcement hydraulique de collecteurs assainissement sur la commune de Delle-2016
24/10/2016
2016-07-05 Attribution du marché de valorisation agricole des boues des stations d épuration de Grandvillars et Beaucourt 2017-2018
24/10/2016
2016-07-04 Mise en enquête publique de la révision du zonage d assainissement de la commune de chavannes les grands
24/10/2016
2016-07-03 Prescriptions techniques concernant la réalisation des réseaux d eau potable assainissement collectif et OM
24/10/2016
2016-05-18 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2016-02-21 ACQUIQITION CAFE DU CANAL A BREBOTTE -REALISATION POLE TOURISTIQUE RURAL
20/07/2016
2016-05-17 BUDGET EAU-CONTRACTUALISATION EMPRUNTS A MOYEN TERME AUPRES DE LA CDC INVESTISSEMENTS 2016
20/07/2016
2016-05-08 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC 3 ASSOCIATIONS CULTURELLES FESTIVAL PLEIN SUD 2016
20/07/2016
2016-05-06 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2016 AVEC 6 ASSOCIATIONS CULTURELLES A RAYONNEMENT EXTRA TERRITORIAL
20/07/2016
2016-05-04 MISE NE ENQUETE PUBLIQUE DE LA REVISION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LEBETAIN
20/07/2016
2016-05-04 MISE NE ENQUETE PUBLIQUE DE LA REVISION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LEBETAIN
20/07/2016
2016-05-01 CONVENTION DE TRAVAUX REPRISE DE VOIRIE ENTRE LA COMMUNE DE DELLE ET LA CCST RUES EGE ET DES PARCS
20/07/2016
2016-04-08 Budget annexe bâtiment relais des chauffours-Affectation du résultat de l exercice 2015
05/07/2016
2016-04-06 Service des Eaux-Attribution marché de travaux pour le renforcement et ou le renouvellement d eau potable - Programme 2016
05/07/2016
2016-04-05 Service des Eaux-Attribution de marché de travaux pour la construction d un bâtiment d exploitation et son équipement au puits F2 de Faverois
05/07/2016
2016-04-04 Service Général-Création de poste chargé de mission économie commerce artisanat service
05/07/2016
2016-03-10 ETUDE FAISABILITE ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE FROIDEFONTAINE BREBOTTE ET GROSNE-DEMANDE DE FINANCEMENT AGENCE DE L EAU
09/05/2016
2016-03-09 SERVICE ASSAINISSEMENT-ETUDE RESEAU STATION D ASSAINISSEMENT SUR FAVEROIS DEMANDE DE FINANCEMENT AGENCE DE L EAU
09/05/2016
2016-03-06 AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LE SERVICE ORDURES MENAGERES ET L ASSOCIATION RESSOURCERIE 90
09/05/2016
2016-03-04 AVENANT N 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA CCST ET ADN-FC
09/05/2016
2016-03-03 ECO VILLAGE TOURISTIQUE DU VERCHAT-CREATION D UN BUDGET ANNEXE ET ASSUJETTISSEMENT A LA TVA
09/05/2016
2016-02-23 Proposition de partenariat avec le reseau de parrainage Mouvement des Entreprises de France
08/03/2016
2016-02-21 Acquisition Café du canal Brebotte an vue de la réalisation d un pole touristique rural
08/03/2016
2016-02-17 Service Eau et Assainissement Avenant marche de travaux entretien reparation extension réseaux eau potable
08/03/2016
2016-02-16 Service Eau-Attribution marche de travaux pose canalisation puits F1 F2 Faverois capacité production eau
08/03/2016
2016-02-12 Travaux de réhabilitation installations electriques station épuration grandvillars 2016
08/03/2016
2016-02-11 Sollicitation DETR pour mise en separatif assainissement commune Feche l eglise
08/03/2016
2016-02-10 Sollicitation DETR pour modification du deversoir orage reseaux adjacents commune delle
08/03/2016
2016-02-09 Service Assainissement-Autorisation depenses à la section investissement par anticipation vote du BP 2016
08/03/2016
2016-02-08 Signature contrat operation reduction pollution dispersee bassin versant Allan
08/03/2016
2016-01-05 Budget général autorisation de depenses-Avance en compte d associé à la SEM Sud développement
04/03/2016
2016-01-04 Service des Eaux-Autorisation de dépenses à la section investissement par anticipation au vote du budget primitif 2016
04/03/2016
2016-01-03 Convention de prestations entre la CCST et la SPL Sud Immobilier pour la réalisation d une éco-hutte et ses abords sur le site des cabanes du Verchat
04/03/2016