Délibérations 2017
2017-08-24 Vente du bâtiment voyageur de la Gare de Delle par la CCST à la SEM Sud Développement
15/01/2018
2017-08-23 Réalisation d une éco-hutte et ses abords sur le site des cabanes du Verchat à Joncherey-Bilan de clôture
15/01/2018
2017-08-21 Avenant n°1 à la convention de partenariat 2016-2018 entre la CCST et la Mission Locale
15/01/2018
2017-08-20 Dérogation au repos dans les commerces de Delle Joncherey Grandvillars et Beaucourt
15/01/2018
2017-08-17 Répartition des charges entre sites-Site des Forges de Grandvillars-Modifie la délibération 2016-03-12
15/01/2018
2017-08-12 Service Ordures Ménagères-reprise des bacs d Autrechêne et Novillard par le Grand Belfort
15/01/2018
2017-08-11 Service Ordures Ménagères-Signature des contrats types papiers et emballages Barème FCITEO Ecofolio et Ecoemballages
15/01/2018
2017-08-08 Avis sur la demande d autorisation environnementale de la station d épuration de Grandvillars
15/01/2018
2017-08-05 Service Assainissement-Soutien aux particuliers à la réhabilitation de leur assainissement individuel 2018
15/01/2018
2017-08-04 Service Assainissement-Soutien aux particuliers à la réhabilitation de leur assainissement individuel 2017
15/01/2018
2017-08-03 Service Assainissement-Sollicitation de l Agence de l eau dans le cadre de l appel à projet Connaitre les émissions polluantes des stations d épuration
15/01/2018
2017-06-22 Attribution d un fonds de concours d équipement touristique et patrimonial structurant à la commune de Froidefontaine pour la rénovation de la toiture de l eglise St Pierre et Paul
09/11/2017
2017-06-36 Attribution du marché de travaux pour la réalisation d une déchetterie sur la commune de Florimont
24/10/2017
2017-06-35 Appel à la solidarité nationale pour les victimes de l ouragan IRMA-Don à la Croix Rouge
24/10/2017
2017-06-34 Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations-GEMAPI
24/10/2017
2017-06-33 Institution d une taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations-GEMAPI
24/10/2017
2017-06-30 Etude de programmation Phase 2 AMI Bourgs centre-Demande de subvention à la Région BFC et attribution de l étude de programmation
24/10/2017
2017-06-29 Travaux de restructuration du centre commercial ZAC de l Allaine-Marché de maîtrise d oeuvre
24/10/2017
2017-06-27 Requalification de l ancien Leader Price-Création d un budget annexe et assujettissement à la TVA
24/10/2017
2017-06-24 Approbation de la convention du groupement de commandes telephonie mobile Haute saone numerique
24/10/2017
2017-06-23 Politique d accompagnement des hébergements touristiques-Aide au gîte du Moulin de Courtelevant
24/10/2017
2017-06-21 Attribution d un fonds de concours d équipement touristique structurant à la commune de Chavanatte pour la réalisation de sa ferme d accueil touristique
24/10/2017
2017-06-16 Augmentation du temps horaire de l agent d'entretien qui exerce les fonctions sur Delle-grandvillars et STEP24/10/2017
2017-06-12 Service OM-Renouvellement de la convention entre le service OM et Ressourcerie 90
24/10/2017
2017-06-07 Renouvellement et modification de la Convention entre le CG la CCST et Territoire Habitat sur la prise en compte du vieillissement et perte d autonomie
24/10/2017
2017-06-03 Budget assainissement -Prise en charge des postes de refoulement dans le cadre du passage d un réseau d assainissement unitaire actif en réseau séparatif
24/10/2017
2017-06-02 Prestations de curage des réseaux d assainissement d eaux pluviales et de leurs annexes sur la CCST 2017-2020
24/10/2017
2017-05-22 Participation financière de l employeur à la prévoyance-Garantie maintien de salaire
11/07/2017
2017-05-18 Service OM-Prolongation pour 2017 par voie d avenant de la convention d adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
11/07/2017
2017-05-17 Service Police Intercommunale-Acquisition de 3 caméras individuelles pour les agents de la PM
11/07/2017
2017-05-16 Service Police Intercommunale-Acquisition d un Pistolet à Impulsions Electriques pour les agents PM
11/07/2017
2017-05-09 Proposition de renouvellement du partenariat avec le réseau de parrainage Mouvement des Entreprises de France
11/07/2017
2017-05-06 Soutien aux particuliers à la réhabilitation de leur assainissement individuel 2017
11/07/2017
2017-05-03 Prise en charge des frais de publication pour mise en enquête publique du zonage d assainissement de Chavannes les Grands
11/07/2017
2017-05-02 Convention de cession à titre gratuit du poste de refoulement des eaux usées de la rue eugène Claret
11/07/2017
2017-05-01B Syndicat d étude et de réalisation pour le traitement industriel des déchets (SERTRID) Adhésion de la communauté d agglomération du Grand Belfort
11/07/2017
2017-05-01A Syndicat d étude et de réalisation pour le traitement industriel des déchets (SERTRID) et modifications des statuts
11/07/2017
2017-03-15 Pôle touristique de Brebotte-création d un budget annexe et assujettissement à la TVA
05/07/2017
2017-04-08 ETUDE DE PROGRAMMATION AMI BOURG CENTRE REGIONAL REPARTITION CCST ET COMMUNES DE BEAUCOURT DELLE GRANDVILLARS
27/06/2017
2017-04-06 CONVENTION AUTORISATION EN MATIERE IMMOBILIER ENTREPRISE ENTRE LE CONSEIL REGIONAL BFC ET LA CCST
27/06/2017
2017-04-04 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC 6 ASSOCIATIONS CULTURELLES RAYONNEMENT EXTRA TERRITORIAL
27/06/2017
2017-04-03 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC 3 ASSOCIATIONS CULTURELLES PLEIN SUD 2017
27/06/2017
2017-04-02 ATTRIBUTION MARCHE DE TRAVAUX CONCERNANT LA REALISATION D'UN PLATEFORMAGE ZAC DES GRANDS SILLONS GRANDVILLARS27/06/2017
2017-03-23 Service OM-Convention de facturation du traitement des ordures ménagères et des déchets verts des communes d Autrechêne et Novillard
05/05/2017
2017-03-21 Reconduction de la convention d entretien des boucles de promenades du Sud Territoire avec Balisage 90- successeur de CODERANDO pour 2017
05/05/2017
2017-03-16 Avenant n 2 à la convention pluriannuelle d objectifs et de moyens entre la CCST et l ADNFC
05/05/2017
2017-02-18 Modification des indemnités mensuelles de fonction du Président et des vice-présidents
15/03/2017
2017-02-17 Désignation des représentants de la CCST Conseil Départemental et Orange fibre Très Haut Débit
15/03/2017
2017-02-16 Service eau et assainissement Attribution marché de travaux entretien réparation extension réseaux périmètre CCST
15/03/2017
2017-02-12 Zone d activités des Grands Sillons à Grandvillars-Plate formage pour accueil entreprise-Subventions
15/03/2017
2017-02-10 Travaux de réhabilitation des réservoirs d eau potable sur tour de lepuix Neuf et Chavannes les Grands
15/03/2017
2017-02-08 Travaux de mise en séparatif de l assainissement sur diverses rues de Fêche l Eglise 2017
15/03/2017
2017-01-21 Poste chargé de mission Milieux aquatiques-Demande de financement à la Région Bourgogne Franche Comté
02/02/2017
2017-01-20 Budget annexe bâtiment relais des Chauffours-Autorisation de dépenses à la section investissement par anticipation au vote du BP 2017
02/02/2017
2017-01-19 Ajout à la dérogation de l ouverture dominicale des commerces de vente automobile
02/02/2017
2017-01-17 Convention de prestations entre la CCST et la SPL pour la réalisation du Pole touristique rural de Brebotte
02/02/2017
2017-01-16 Convention de prestations entre la CCST et la SPL pour la réalisation d études préalables à la création du Pole touristique Brebotte
02/02/2017
2017-01-15 Convention de prestations entre la CCST et la SPL pour la réalisation d une maison du terroir
02/02/2017
2017-01-14 Convention de prestations entre la CCST et la SPL pour la réalisation d études préalables à la création d une maison du terroir
02/02/2017
2017-01-12 Service Général-Autorisation de dépenses à la section investissement par anticipation au vote du BP 2017
02/02/2017
2017-01-10 Mise en place des prélèvements des titres de recettes individuelles concernant les loyers
02/02/2017
2017-01-07 Service des Eaux-Autorisation de dépenses à la section investissement par anticipation au vote du BP 2017
02/02/2017
2017-01-05 Sollicitation de la DETR pour la mise en séparatif de l assainissement du quartier du collège à Delle
02/02/2017