Délibérations 2012
2012-07-56 Marché de prestation concernant l émission , le fourniture et la livraison des titres restaurants
24/12/2014
2012-07-55 Convention pour le traitement des eaux usées BRETAGNE à la station d épuration de Montreux-château
24/12/2014
2012-07-36 Budget assainissement - Participation de la CCST au remboursement d emprunt en faveur de la CCBB
24/12/2014
2012-07-34 Service eau - Tarif de l eau et des prestations associés à compter du 01-01-2013
24/12/2014
2012-07-33 Service eau - convention de fourniture réciproque d eau potable entre la CCST et CCBB
24/12/2014
2012-07-14 Reprise des contrats propres aux compétences de la CCST dans le cadre de l intégration des 7 communes de la CCBB - JONCHEREY THIANCOURT
24/12/2014
2012-06-29 Service des eaux - ouverture d une formation BTSA Gestion et maîtrise de l eau par alternance
24/12/2014
2012-06-28 Subvention aux unions des commerçants de Beaucourt et Delle Joncherey et Grandvillars24/12/2014
2012-06-25 Programme d actions dans le cadre de l opération collective de Modernisation de l artisanat du commerce et des service (OCMACS)24/12/2014
2012-06-24 Contrat de rivière transfrontalier Allaine - Signature d une convention de mise à disposition des données dans le cadre du SAGE Allan24/12/2014
2012-06-19 Convention de mise à disposition gracieuse temporaire de la voirie de la ZAC des Chauffours24/12/2014
2012-06-16 Partenariat CG90 et contribution de la CCST - réalisation de la liaison Franco vélosuisse - tronçon Grandvillars-thiancourt24/12/2014
2012-06-08 Convention de collecte et traitement des OM et assimilés avec la CCBB pour les communes Autrechene et Novillars24/12/2014
2012-06-06 Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif24/12/2014
2012-06-05 Création de branchement d assainissement - demande de financement à agence de l eau24/12/2014
2012-06-04 Procès-verbal de mise à disposition des installations de transport et de traitement des eaux usées24/12/2014
2012-06-02 Auto-surveillance règlementaire des déversoirs d orgae - dde de financement Agence de l eau
24/12/2014
2012-06-01 Service assainissement - rapport annuel 2011 service public d assainissement non collectifs24/12/2014
2012-05-04 Service des Eaux - Avenant au marché d études concernant les Aires d alimentation de Captage de St Dizier et Grandvillars24/12/2014
2012-07-56 Marché de prestation concernant l émission , le fourniture et la livraison des titres restaurants
24/12/2014
2012-07-55 Convention pour le traitement des eaux usées BRETAGNE à la station d épuration de Montreux-château
24/12/2014
2012-07-36 Budget assainissement - Participation de la CCST au remboursement d emprunt en faveur de la CCBB
24/12/2014
2012-07-34 Service eau - Tarif de l eau et des prestations associés à compter du 01-01-2013
24/12/2014
2012-07-33 Service eau - convention de fourniture réciproque d eau potable entre la CCST et CCBB
24/12/2014
2012-07-14 Reprise des contrats propres aux compétences de la CCST dans le cadre de l intégration des 7 communes de la CCBB - JONCHEREY THIANCOURT
24/12/2014
2012-06-29 Service des eaux - ouverture d une formation BTSA Gestion et maîtrise de l eau par alternance
24/12/2014
2012-06-28 Subvention aux unions des commerçants de Beaucourt et Delle Joncherey et Grandvillars24/12/2014
2012-06-25 Programme d actions dans le cadre de l opération collective de Modernisation de l artisanat du commerce et des service (OCMACS)24/12/2014
2012-06-24 Contrat de rivière transfrontalier Allaine - Signature d une convention de mise à disposition des données dans le cadre du SAGE Allan24/12/2014
2012-06-19 Convention de mise à disposition gracieuse temporaire de la voirie de la ZAC des Chauffours24/12/2014
2012-06-16 Partenariat CG90 et contribution de la CCST - réalisation de la liaison Franco vélosuisse - tronçon Grandvillars-thiancourt24/12/2014
2012-06-08 Convention de collecte et traitement des OM et assimilés avec la CCBB pour les communes Autrechene et Novillars24/12/2014
2012-06-06 Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif24/12/2014
2012-06-05 Création de branchement d assainissement - demande de financement à agence de l eau24/12/2014
2012-06-04 Procès-verbal de mise à disposition des installations de transport et de traitement des eaux usées24/12/2014
2012-06-02 Auto-surveillance règlementaire des déversoirs d orgae - dde de financement Agence de l eau
24/12/2014
2012-06-01 Service assainissement - rapport annuel 2011 service public d assainissement non collectifs24/12/2014
2012-05-04 Service des Eaux - Avenant au marché d études concernant les Aires d alimentation de Captage de St Dizier et Grandvillars24/12/2014