Délibérations 2014

2019-01-04 Service Général-Création d un poste au Pôle Financier 11/02/2019

2014-08-29 Décisions prises par délégations 23/12/2014

2014-08-28 SE - Attribution des marchés de travaux concernant le renforcement et renouvellement des réseaux d eau - programme complémentaire 2014 23/12/2014

2014-08-27 - SE - Attribution des marchés de travaux concernant le renforcement et ou renouvellement des réseaux d eau - programme 2014 23/12/2014

2014-08-26 Budget annexe ZAC des Chauffours - Décision Modificative n 1 23/12/2014

2014-08-25 Budget annexe ZAC des Grands Sillons - Décision Modificative n 1 23/12/2014

2014-08-24 Zone d activité des Grands Sillons - Vente de foncier 23/12/2014

2014-08-23 Zone d activités des Grands Sillons - vente de foncier 23/12/2014

2014-08-22 SE - Décision Modificative n 4 23/12/2014

2014-08-21D Admission en Non-Valeur - budget OM 23/12/2014

2014-08-21C Admission en Non-Valeur - Budget Assainissement 23/12/2014

2014-08-21B Admission en Non-Valeur Eau 23/12/2014

2014-08-21A Admission en Non-Valeur - Budget Général 23/12/2014

2014-08-20 Rapport d activité 2013 23/12/2014

2014-08-19 Mise en Å“uvre de la tÃ©lÃ©transmission des actes soumis au contrÃ´le de lÃ©galitÃ© 23/12/2014

2014-08-18 Gare de Delle - Décision Modificative n 2 - Mouvement ICNE 2014 23/12/2014

2014-08-17 Bilans révisés au 31-12-13 de la ZA des Popins à Beaucourt 23/12/2014

2014-08-16 Bilans révisés au 31-12-13 de la zone Technoparc à Delle 23/12/2014

2014-08-15 Travaux de renouvellement assainissement d une partie de la rue Saget et rue Debrot Delle 23/12/2014

2014-08-14 Servitude de passage - Canalisations eaux usées et pluviales sur terrains CEB 23/12/2014

2014-08-13 Approbation du plan de zonage de l assainissement Lepuix neuf 23/12/2014

2014-08-12 Approbation du plan de zonage de l assainissement de FECHE L EGLISE 23/12/2014

2014-08-11 Approbation du plan de zonage de l assainissement de Courtelevant 23/12/2014

2014-08-10 OM - Attribution de marché public relatif à la collecte du verre en apport volontaire et achemiment au centre de traitement agrée 23/12/2014

2014-08-09 OM - Décision Modificative n 1 23/12/2014

2014-08-08 Création d un service mutualisé du droit des sols 23/12/2014

2014-08-07 Budget Général - Décision Modificative n 3 23/12/2014

2014-08-06 Budget annexe bât relais Chauffours à Delle - Décision Modificative n 1 23/12/2014

2014-08-05 POLICE - Création de poste 23/12/2014

2014-08-04 POLICE - Avancement de grade et création de poste 23/12/2014

2014-08-03 Service général - Avancement de grade et création de poste 23/12/2014

2014-08-02 Comité d Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail - Fixation du nbre de représentants et institution ou non du paritarisme 23/12/2014

2014-08-01 OM - Fermeture d un poste d Adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 23/12/2014

2014-08-00 Approbation du Procès-Verbal du CC du 2 octobre 2014 23/12/2014

2014-07-46 Décisions prises par délégations 01/12/2014

2014-07-45 Service des Eaux -DM n°3 01/12/2014

2014-07-44 Service Ordures Ménagères - Adoption d une convention de partenatiat sur le gaspillage alimentaire01/12/2014

2014-07-43 Service Ordures Ménagères - Adoption du rapport annuel qualité du Service Public d élimination des déchets ménagers et assimilés01/12/2014

2014-07-42 Appel à manifestation d intérêt Centre Bourgs - Commune de Beaucourt01/12/2014

2014-07-41 Contrat d emprunt bancaire pour la construction du Bâtiment relais sur la ZAC des Chauffours à Delle01/12/2014

2014-07-40 Désignation des représentants de la CCST- Natura 2000 01/12/2014

2014-07-39 Budget du Service Public d Assainissement Non Collectif SPANC- DM N 201/12/2014

2014-07-38 Frais de branchement-Extension de l assainissement à Bretagne01/12/2014

2014-07-37 Renouvellement convention avec AVADEM 01/12/2014

2014-07-36 Contrat d'apprentissage Gestion et protection de la nature01/12/2014

2014-07-35 Service ordures Ménagères01/12/2014

2014-07-34 Budget Gare de Delle -DM n°1 01/12/2014

2014-07-33 Budget Général-Décision Modificative n°2 01/12/2014

2014-07-32 Service Assainissement - Contrat d Apprentissage Licence Gestion Automatisée des Systèmes de Traitement des eaux01/12/2014

2014-07-31 Création d un Contrat d Accompagnement dans l Emploi01/12/2014

2014-07-30 Indemmnité de Conseil au Comptable du Trésor Public 01/12/2014

2014-07-29 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Villars le Sec01/12/2014

2014-07-28 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Croix01/12/2014

2014-07-27 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Vellescot01/12/2014

2014-07-26 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Thiancourt01/12/2014

2014-07-25 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Suarce01/12/2014

2014-07-24 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Saint Dizier l evêque01/12/2014

2014-07-23 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Recouvrance01/12/2014

2014-07-22 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Réchésy01/12/2014

2014-07-21 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Montbouton01/12/2014

2014-07-20 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Lepuix Neuf01/12/2014

2014-07-19 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Lebetain01/12/2014

2014-07-18 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité communautaire de Fonctionnement pour la commune de Joncherey01/12/2014

2014-07-17 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Grosne01/12/2014

2014-07-16 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Grandvillars01/12/2014

2014-07-15 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Froidefontaine01/12/2014

2014-07-14 Attribution d'un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Florimont 01/12/2014

2014-07-13 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Feche l eglise01/12/2014

2014-07-12 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Faverois01/12/2014

2014-07-11 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité communautaire de Fonctionnement pour la commune de Delle01/12/2014

2014-07-10 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Courtelevant01/12/2014

2014-07-09 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Courcelles01/12/2014

2014-07-08 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Chavannes les Grands01/12/2014

2014-07-07 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Chavanatte01/12/2014

2014-07-06 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Bretagne01/12/2014

2014-07-05 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Brebotte01/12/2014

2014-07-04 Attribution d un Fonds de concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Boron01/12/2014

2014-07-03 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Beaucourt01/12/2014

2014-07-02 Service Police Intercommunale -Fermeture de deux postes de Gardien de police municipale 01/12/2014

2014-07-01 Service Ordures Ménagères - Création de poste 01/12/2014

2014-07-00 Approbation du procés verbal du Conseil Communautaire du 17 juillet 2014 01/12/2014

2014-06-16 Service ordures Ménagères- Demande adhésion à la charte régionale d accueil des professionnels en déchetterie de Franche-Comté01/12/2014

2014-06-15 Service des Eaux-Décision Modificative n°2 01/12/2014

2014-06-14 Budget général-Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d un ponton fluvial et un cheminement piétonnier sur la commune de Brebotte01/12/2014

2014-06-13 Budget Bâtiment relais des Chauffours à Delle 01/12/2014

2014-06-12 Subvention aux Unions des commerçants de Beaucourt et Delle-Joncherey-Fonds de concours à la commune de Grandvillars 01/12/2014

2014-06-11 Avenant n°1 à la convention de partenariat 2013-2015 entre la CCST et la Mission Locale Espaces Jeunes 01/12/2014

2014-06-10 Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies 01/12/2014

2014-06-09 Service OM- fermeture de 2 postes-Adjoint technique principal de 1ère classe et Rédacteur principal de 1ère classe 01/12/2014

2014-06-08 Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants d ela Commission Intercommunale des Impots Directs 01/12/2014

2014-06-07 Attribution de marché de maintenance électromécanique des ouvrages deau potable et dassainissement 01/12/2014

2014-06-06 Budget du Service Assainissement Collectif- Attribution emprunt concernant la filiere boues de la station d épuration de Grandvillars01/12/2014

2014-06-05 Budget du Service Assainissement Collectif-Attribution emprunt concernant la mise en séparatif de Bretagne 01/12/2014

2014-06-04 Budget du Service Assainissement Collectif-Décision Modificative n°2 01/12/2014

2014-06-03 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Assainissement Collectif 01/12/2014

2014-06-02 Rapport annuel 2013 su Service Public d'Assainissement Non Collectif01/12/2014

2014-06-01 Convention modificative de travaux eaux pluviales de voirie entre Delle et la CCST Quartier Voinaie 01/12/2014

2014-06-00 Approbation du PV du CC du 5 juin 2014 01/12/2014

2014-05-40- Décisions prises par délégations 01/12/2014

2014-05-39- Motion pour le maintien du Lycée Ferry de Delle- Plan Lycées du Conseil Régional 01/12/2014

2014-05-38- Budget du Bâtiment relais des Chauffours à Delle- Attribution emprunt 01/12/2014

2014-05-37- Faubourg de Belfort à Delle- Vente d un bien foncier01/12/2014

2014-05-36- Faubourg de Belfort à Delle-Vente d un bien foncier Projet Commimo01/12/2014

2014-05-35- Signature de convention de partenariat avec 3 associations culturelles à vocation rurale se regroupant dan une opération culturelle commune Plein Sud 2014 01/12/2014

2014-05-34- Centenaire Guerre 1914-1918- Attribution d une subvention à la commune de Joncherey01/12/2014

2014-05-33- Bilan d opération 2013- réhabilitation du Bâtiment du fer à Cheval aux Fonteneilles Beaucourt01/12/2014

2014-05-32- Ouverture légale de capacité à rémunération du Président Directeur général de la SEM Sud Développement 01/12/2014

2014-05-31- Service OM- Acquisition d'une parcelle de terrain01/12/2014

2014-05-30 Service OM- Avenant à la convention entre le service ordures ménagères de la CCST et Ressourcerie 90 01/12/2014

2014-05-29- Service Ordures ménagères- Attribution du marché public MAPA- Acquisition d une benne à ordures ménagères 01/12/2014

2014-05-28- Attribution des marchés de travaux pour la construction d un Bâtiment relais industriel ZAC des Chauffours à Delle01/12/2014

2014-05-27- Avenants aux marchés de travaux du programme 2014 en eau potable 01/12/2014

2014-05-26- Service des Eaux - DM N°1 01/12/2014

2014-05-25- Désignation des membres PDALPD 01/12/2014

2014-05-24- Désignation des membres Commission de surveillance de Bonfol 01/12/2014

2014-05-23- Désignation des membres des commissions permanentes 01/12/2014

2014-05-22- Désignation des membres de la CLECT 01/12/2014

2014-05-21- Approbation du règlement intérieur de la CCST 01/12/2014

2014-05-20- Budget Général DM N° 1 01/12/2014

2014-05-19- création d un Comité Technique et fixation du nombre de membres du CT01/12/2014

2014-05-18- Participation financiere Charte Régionale Jardinez Naturellement 01/12/2014

2014-05-17 B- Budget annexe ZAC des Chauffours à Delle- Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-17 A- Budget annexe ZAC des Chauffours à Delle- Compte administratif 01/12/2014

2014-05-16 B- Budget annexe ZAC des Grands Sillons Grandvillars- Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-16 A- Budget annexe ZAC des grands Sillons Grandvillars- Compte administratif 01/12/2014

2014-05-15 B- Budget annexe Bâiment relais des Chauffours-Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-15 A - Budget annexe Batiment relais des Chauffours- Compte administratif 01/12/2014

2014-05-14 B - Budget annexe Bâtiment relais de Delle- Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-14 A- Budget annexe Bâtiment relais de Delle- Compte administratif 01/12/2014

2014-05-13 B- Budget annexe Bâtiment relais de Beaucourt-Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-13 A- Budget annexe Bâtiment relais de Beaucourt- Compte administratif 01/12/2014

2014-05-12 B-Budget annexe Gare de Delle- Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-12 A - Budget Annexe gare de Delle- Compte administratif 01/12/2014

2014-05-11 B- Service Ordures Ménagères- Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-11 A - Service Ordures Ménagères - Compte Administratif 01/12/2014

2014-05-10 C - Service des Eaux - Affectation du résultat 01/12/2014

2014-05-10 B -Service des Eaux-Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-10 A-Service des Eaux-Compte administratif 01/12/2014

2014-05-09 C-Budget Général-Affectation du résultat 01/12/2014

2014-05-09 B-Budget général-Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-09 A - Budget Général - CA 01/12/2014

2014-05-08 - Convention pour le raccordement et le déversement des effluents de la commune de Feche l eglise dans le réseau d assainissement de PMA01/12/2014

2014-05-07 - Service Assainissement Collectif- Attribution emprunt concernant la réhabilitation de la filière boues Station d épuration Grandvillars01/12/2014

2014-05-06 Service Assainissement Collectif- Attribution emprunt mise en séparatif de Bretagne 01/12/2014

2014-05-05 DM N°1 Assainissement Collectif 01/12/2014

2014-05-04 DM N°1 SPANC 01/12/2014

2014-05-03 Participation branchement extension du Vieux Puits à Boron 01/12/2014

2014-05-02 B- Service Assainissement Non Collectif - Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-02 A- Service Assainissement Non Collectif- CA 01/12/2014

2014-05-01 C - Service Assainissement Collectif - Affectation du résultat 01/12/2014

2014-05-01 B Service Assainissement Collectif - Compte de gestion 01/12/2014

2014-05-01 A - Service Assainissement Collectif CA 01/12/2014

2014-05-00 - Approbation des PV du 17-04 et 17-05 2014 01/12/2014

2014-04-03 Désignation des candidats à la commission départementale de la coopération intercommunale 01/12/2014

2014-04-02 désignation d un représentant de la CCST à la commission locale de l eau du SAGE ALLAN01/12/2014

2014-04-01 Désignation des représentants de la CCST au SERTRID 01/12/2014

2014-03-19 Désignation des représentants de la CCST à la Mission Locale Espace Jeunes 01/12/2014

2014-03-18 Désignation des représentants de la CCST à ADEBT01/12/2014

2014-03-17 Désignation des représentants de la CCST au Comité du contrat de rivière 01/12/2014

2014-03-16 Désignation des représentants de la CCST au CNAS 01/12/2014

2014-03-15 Désignation des représentants de la CCST à UDOTSI01/12/2014

2014-03-14 Désignation des représentants de la CCST à la CDAC 01/12/2014

2014-03-13 Désignation des représentants de la CCST au SCOT 01/12/2014

2014-03-12 Désignation des représentants de la CCST au SMTC 01/12/2014

2014-03-11 Désignation des représentants de la CCST au SMAU 01/12/2014

2014-03-10 Désignation des représentants de la CCST au CASDIS 01/12/2014

2014-03-09 Désignation des représentants de la CCST à la SEM SUD DEVELOPPEMENT 01/12/2014

2014-03-08 Désignation des représentants de la CCST à la SPL 01/12/2014

2014-03-07 Election des membres de la CAO 01/12/2014

2014-03-06 Fixation des indemnités mensuelles de fonction du Président et des Vice-présidents 01/12/2014

2014-03-05 Délégation de compétences au Président 01/12/2014

2014-03-04 Installation du Bureau 01/12/2014

2014-03-03 K Election du 11ème Vice-président 01/12/2014

2014-03-03 J Election du 10ème Vice-président 01/12/2014

2014-03-03 I Election du 9ème Vice-président 01/12/2014

2014-03-03 H Election du 8ème Vice-Président 01/12/2014

2014-03-03 G Election du 7ème Vice-président 01/12/2014

2014-03-03 F Election du 6ème Vice-président 01/12/2014

2014-03-03 E Election du 5ème Vice-président 01/12/2014

2014-03-03 D Election du 4éme Vice-président01/12/2014

2014-03-03 C Election du 3ème Vice-président01/12/2014

2014-03-03 B Election du 2eme Vice-président 01/12/2014

2014-03-03 A Election du 1er Vice-président01/12/2014

2014-03-02 Fixation du nombre de Vice-Présidents01/12/2014

2014-03-01 Election du Président de la CCST01/12/2014

2014-02-09 décisions prises par délégation 19/11/2014

2014-02-08B ZAC Technoparc vente de parcelle 19/11/2014

2014-02-08 réhabilitation fillière boues STEP Grandvillars 19/11/2014

2014-02-07 service des eaux marchés travaux et réseaux 19/11/2014

2014-02-06 augmentation temps horaire agent d'entretien19/11/2014

2014-02-05 vote des taux 2014 19/11/2014

2014-02-04 service police création poste 19/11/2014

2014-02-03 convention 2014 avec Belfort Tourisme 19/11/2014

2014-02-02 location de local professionnel 19/11/2014

2014-02-01 conventions associations culturelles sud 19/11/2014

2014-01-26 Décisions prises par délégations 15/11/2014

2014-01-24 Budget Annexe Gare de Delle-Avenants n°3 aux marchés de travaux pour la réhabilitation du bâtiment de la gare -Phase 1 15/11/2014

2014-01-23 Travaux d'assainissement sur la commune de Bretagne-Mise en séparatif 2014 15/11/2014

2014-01-22 Maitrise d'oeuvre pour l'assainissement de Réchesy-Courtelevant et Florimont 15/11/2014

2014-01-21 Service Police Intercommunale-Création de poste 15/11/2014

2014-01-20 Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services15/11/2014

2014-01-19 Sollicitation de la DETR pour la réhabilitation de réseaux d'assainissement sur la commune de Delle-Quartier Voinaie 15/11/2014

2014-01-18 Sollicitation de la DETR 2014 pour la mise en séparatif de l'assainissement sur la commune de Bretagne 15/11/2014

2014-01-17 Répartition des charges en personnel entre assainissement non collectif et service assainissement collectif 15/11/2014

2014-01-16 Bilans révisés au 31-12-2012 de la zone d'activités Le technoparc à Delle 15/11/2014

2014-01-15 Avenant n°6 à la Convention Publique d'Aménagement du Technoparc 15/11/2014

2014-01-14 Subvention au Lycée Ferry de Delle-Forum info 3ème 2014 15/11/2014

2014-01-13 Contrat de rivière transfrontalier Allaine-Etude de faisabilité création eco-village nature sur le territoire de la CCST 15/11/2014

2014 01 12 Service OM Avenant n°1 Fournitures courantes et services Lot n°2 Acquisition d'une benne à ordures ménugères de 14m3 15/11/2014

2014 01 11 Service OM Avenant à la convention collective et traitement des OM et assimilés avec la CCBB pour Autrechène et Novillard 15/11/2014

2014 01 10 Création de postes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir 15/11/2014

2014 01 09 Budget Annexe Gare de Delle 15/11/2014

2014 01 08 Bâtiment Relais Chauffours11/02/2014

2014 01 07 Budget Annexe ZAC des Chauffours à Delle11/02/2014

2014 01 06 Budget Annexe ZAC des Grands Sillons Grandvillars11/02/2014

2014 01 05 Budget Ordures Ménagères11/02/2014

2014 01 04 Budget SPANC11/02/2014

2014 01 03 Budget Assainissement11/02/2014

2014 01 02 Budget Eau11/02/2014

2014 01 01 Budget Général11/02/2014

2014 01 00 Approbation du PV du 11 décembre 201311/02/2014