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Délibérations 2014
2019-01-04 Service Général-Création d un poste au Pôle Financier
11/02/2019
2019-01-04 Service Général-Création d un poste au Pôle Financier
11/02/2019
2014-08-29 Décisions prises par délégations
23/12/2014
2014-08-28 SE - Attribution des marchés de travaux concernant le renforcement et renouvellement des réseaux d eau - programme complémentaire 2014
23/12/2014
2014-08-27 - SE - Attribution des marchés de travaux concernant le renforcement et ou renouvellement des réseaux d eau - programme 2014
23/12/2014
2014-08-26 Budget annexe ZAC des Chauffours - Décision Modificative n 1
23/12/2014
2014-08-25 Budget annexe ZAC des Grands Sillons - Décision Modificative n 1
23/12/2014
2014-08-24 Zone d activité des Grands Sillons - Vente de foncier
23/12/2014
2014-08-23 Zone d activités des Grands Sillons - vente de foncier
23/12/2014
2014-08-22 SE - Décision Modificative n 4
23/12/2014
2014-08-21D Admission en Non-Valeur - budget OM
23/12/2014
2014-08-21C Admission en Non-Valeur - Budget Assainissement
23/12/2014
2014-08-21B Admission en Non-Valeur Eau
23/12/2014
2014-08-21A Admission en Non-Valeur - Budget Général
23/12/2014
2014-08-20 Rapport d activité 2013
23/12/2014
2014-08-19 Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
23/12/2014
2014-08-18 Gare de Delle - Décision Modificative n 2 - Mouvement ICNE 2014
23/12/2014
2014-08-17 Bilans révisés au 31-12-13 de la ZA des Popins à Beaucourt
23/12/2014
2014-08-16 Bilans révisés au 31-12-13 de la zone Technoparc à Delle
23/12/2014
2014-08-15 Travaux de renouvellement assainissement d une partie de la rue Saget et rue Debrot Delle
23/12/2014
2014-08-14 Servitude de passage - Canalisations eaux usées et pluviales sur terrains CEB
23/12/2014
2014-08-13 Approbation du plan de zonage de l assainissement Lepuix neuf
23/12/2014
2014-08-12 Approbation du plan de zonage de l assainissement de FECHE L EGLISE
23/12/2014
2014-08-11 Approbation du plan de zonage de l assainissement de Courtelevant
23/12/2014
2014-08-10 OM - Attribution de marché public relatif à la collecte du verre en apport volontaire et achemiment au centre de traitement agrée
23/12/2014
2014-08-09 OM - Décision Modificative n 1
23/12/2014
2014-08-08 Création d un service mutualisé du droit des sols
23/12/2014
2014-08-07 Budget Général - Décision Modificative n 3
23/12/2014
2014-08-06 Budget annexe bât relais Chauffours à Delle - Décision Modificative n 1
23/12/2014
2014-08-05 POLICE - Création de poste
23/12/2014
2014-08-04 POLICE - Avancement de grade et création de poste
23/12/2014
2014-08-03 Service général - Avancement de grade et création de poste
23/12/2014
2014-08-02 Comité d Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail - Fixation du nbre de représentants et institution ou non du paritarisme
23/12/2014
2014-08-01 OM - Fermeture d un poste d Adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
23/12/2014
2014-08-00 Approbation du Procès-Verbal du CC du 2 octobre 2014
23/12/2014
2014-07-46 Décisions prises par délégations
01/12/2014
2014-07-45 Service des Eaux -DM n°3
01/12/2014
2014-07-44 Service Ordures Ménagères - Adoption d une convention de partenatiat sur le gaspillage alimentaire
01/12/2014
2014-07-43 Service Ordures Ménagères - Adoption du rapport annuel qualité du Service Public d élimination des déchets ménagers et assimilés
01/12/2014
2014-07-42 Appel à manifestation d intérêt Centre Bourgs - Commune de Beaucourt
01/12/2014
2014-07-41 Contrat d emprunt bancaire pour la construction du Bâtiment relais sur la ZAC des Chauffours à Delle
01/12/2014
2014-07-40 Désignation des représentants de la CCST- Natura 2000
01/12/2014
2014-07-39 Budget du Service Public d Assainissement Non Collectif SPANC- DM N 2
01/12/2014
2014-07-38 Frais de branchement-Extension de l assainissement à Bretagne
01/12/2014
2014-07-37 Renouvellement convention avec AVADEM
01/12/2014
2014-07-36 Contrat d'apprentissage Gestion et protection de la nature
01/12/2014
2014-07-35 Service ordures Ménagères
01/12/2014
2014-07-34 Budget Gare de Delle -DM n°1
01/12/2014
2014-07-33 Budget Général-Décision Modificative n°2
01/12/2014
2014-07-32 Service Assainissement - Contrat d Apprentissage Licence Gestion Automatisée des Systèmes de Traitement des eaux
01/12/2014
2014-07-31 Création d un Contrat d Accompagnement dans l Emploi
01/12/2014
2014-07-30 Indemmnité de Conseil au Comptable du Trésor Public
01/12/2014
2014-07-29 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Villars le Sec
01/12/2014
2014-07-28 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Croix
01/12/2014
2014-07-27 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Vellescot
01/12/2014
2014-07-26 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Thiancourt
01/12/2014
2014-07-25 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Suarce
01/12/2014
2014-07-24 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Saint Dizier l evêque
01/12/2014
2014-07-23 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Recouvrance
01/12/2014
2014-07-22 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Réchésy
01/12/2014
2014-07-21 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Montbouton
01/12/2014
2014-07-20 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Lepuix Neuf
01/12/2014
2014-07-19 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Lebetain
01/12/2014
2014-07-18 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité communautaire de Fonctionnement pour la commune de Joncherey
01/12/2014
2014-07-17 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Grosne
01/12/2014
2014-07-16 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Grandvillars
01/12/2014
2014-07-15 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Froidefontaine
01/12/2014
2014-07-14 Attribution d'un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Florimont
01/12/2014
2014-07-13 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Feche l eglise
01/12/2014
2014-07-12 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Faverois
01/12/2014
2014-07-11 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité communautaire de Fonctionnement pour la commune de Delle
01/12/2014
2014-07-10 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Courtelevant
01/12/2014
2014-07-09 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Courcelles
01/12/2014
2014-07-08 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Chavannes les Grands
01/12/2014
2014-07-07 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Chavanatte
01/12/2014
2014-07-06 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Bretagne
01/12/2014
2014-07-05 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Brebotte
01/12/2014
2014-07-04 Attribution d un Fonds de concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Boron
01/12/2014
2014-07-03 Attribution d un Fonds de Concours de Solidarité Communautaire de Fonctionnement pour la commune de Beaucourt
01/12/2014
2014-07-02 Service Police Intercommunale -Fermeture de deux postes de Gardien de police municipale
01/12/2014
2014-07-01 Service Ordures Ménagères - Création de poste
01/12/2014
2014-07-00 Approbation du procés verbal du Conseil Communautaire du 17 juillet 2014
01/12/2014
2014-06-16 Service ordures Ménagères- Demande adhésion à la charte régionale d accueil des professionnels en déchetterie de Franche-Comté
01/12/2014
2014-06-15 Service des Eaux-Décision Modificative n°2
01/12/2014
2014-06-14 Budget général-Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d un ponton fluvial et un cheminement piétonnier sur la commune de Brebotte
01/12/2014
2014-06-13 Budget Bâtiment relais des Chauffours à Delle
01/12/2014
2014-06-12 Subvention aux Unions des commerçants de Beaucourt et Delle-Joncherey-Fonds de concours à la commune de Grandvillars
01/12/2014
2014-06-11 Avenant n°1 à la convention de partenariat 2013-2015 entre la CCST et la Mission Locale Espaces Jeunes
01/12/2014
2014-06-10 Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies
01/12/2014
2014-06-09 Service OM- fermeture de 2 postes-Adjoint technique principal de 1ère classe et Rédacteur principal de 1ère classe
01/12/2014
2014-06-08 Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants d ela Commission Intercommunale des Impots Directs
01/12/2014
2014-06-07 Attribution de marché de maintenance électromécanique des ouvrages deau potable et dassainissement
01/12/2014
2014-06-06 Budget du Service Assainissement Collectif- Attribution emprunt concernant la filiere boues de la station d épuration de Grandvillars
01/12/2014
2014-06-05 Budget du Service Assainissement Collectif-Attribution emprunt concernant la mise en séparatif de Bretagne
01/12/2014
2014-06-04 Budget du Service Assainissement Collectif-Décision Modificative n°2
01/12/2014
2014-06-03 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Assainissement Collectif
01/12/2014
2014-06-02 Rapport annuel 2013 su Service Public d'Assainissement Non Collectif
01/12/2014
2014-06-01 Convention modificative de travaux eaux pluviales de voirie entre Delle et la CCST Quartier Voinaie
01/12/2014
2014-06-00 Approbation du PV du CC du 5 juin 2014
01/12/2014
2014-05-40- Décisions prises par délégations
01/12/2014
2014-05-39- Motion pour le maintien du Lycée Ferry de Delle- Plan Lycées du Conseil Régional
01/12/2014
2014-05-38- Budget du Bâtiment relais des Chauffours à Delle- Attribution emprunt
01/12/2014
2014-05-37- Faubourg de Belfort à Delle- Vente d un bien foncier
01/12/2014
2014-05-36- Faubourg de Belfort à Delle-Vente d un bien foncier Projet Commimo
01/12/2014
2014-05-35- Signature de convention de partenariat avec 3 associations culturelles à vocation rurale se regroupant dan une opération culturelle commune Plein Sud 2014
01/12/2014
2014-05-34- Centenaire Guerre 1914-1918- Attribution d une subvention à la commune de Joncherey
01/12/2014
2014-05-33- Bilan d opération 2013- réhabilitation du Bâtiment du fer à Cheval aux Fonteneilles Beaucourt
01/12/2014
2014-05-32- Ouverture légale de capacité à rémunération du Président Directeur général de la SEM Sud Développement
01/12/2014
2014-05-31- Service OM- Acquisition d'une parcelle de terrain
01/12/2014
2014-05-30 Service OM- Avenant à la convention entre le service ordures ménagères de la CCST et Ressourcerie 90
01/12/2014
2014-05-29- Service Ordures ménagères- Attribution du marché public MAPA- Acquisition d une benne à ordures ménagères
01/12/2014
2014-05-28- Attribution des marchés de travaux pour la construction d un Bâtiment relais industriel ZAC des Chauffours à Delle
01/12/2014
2014-05-27- Avenants aux marchés de travaux du programme 2014 en eau potable
01/12/2014
2014-05-26- Service des Eaux - DM N°1
01/12/2014
2014-05-25- Désignation des membres PDALPD
01/12/2014
2014-05-24- Désignation des membres Commission de surveillance de Bonfol
01/12/2014
2014-05-23- Désignation des membres des commissions permanentes
01/12/2014
2014-05-22- Désignation des membres de la CLECT
01/12/2014
2014-05-21- Approbation du règlement intérieur de la CCST
01/12/2014
2014-05-20- Budget Général DM N° 1
01/12/2014
2014-05-19- création d un Comité Technique et fixation du nombre de membres du CT
01/12/2014
2014-05-18- Participation financiere Charte Régionale Jardinez Naturellement
01/12/2014
2014-05-17 B- Budget annexe ZAC des Chauffours à Delle- Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-17 A- Budget annexe ZAC des Chauffours à Delle- Compte administratif
01/12/2014
2014-05-16 B- Budget annexe ZAC des Grands Sillons Grandvillars- Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-16 A- Budget annexe ZAC des grands Sillons Grandvillars- Compte administratif
01/12/2014
2014-05-15 B- Budget annexe Bâiment relais des Chauffours-Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-15 A - Budget annexe Batiment relais des Chauffours- Compte administratif
01/12/2014
2014-05-14 B - Budget annexe Bâtiment relais de Delle- Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-14 A- Budget annexe Bâtiment relais de Delle- Compte administratif
01/12/2014
2014-05-13 B- Budget annexe Bâtiment relais de Beaucourt-Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-13 A- Budget annexe Bâtiment relais de Beaucourt- Compte administratif
01/12/2014
2014-05-12 B-Budget annexe Gare de Delle- Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-12 A - Budget Annexe gare de Delle- Compte administratif
01/12/2014
2014-05-11 B- Service Ordures Ménagères- Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-11 A - Service Ordures Ménagères - Compte Administratif
01/12/2014
2014-05-10 C - Service des Eaux - Affectation du résultat
01/12/2014
2014-05-10 B -Service des Eaux-Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-10 A-Service des Eaux-Compte administratif
01/12/2014
2014-05-09 C-Budget Général-Affectation du résultat
01/12/2014
2014-05-09 B-Budget général-Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-09 A - Budget Général - CA
01/12/2014
2014-05-08 - Convention pour le raccordement et le déversement des effluents de la commune de Feche l eglise dans le réseau d assainissement de PMA
01/12/2014
2014-05-07 - Service Assainissement Collectif- Attribution emprunt concernant la réhabilitation de la filière boues Station d épuration Grandvillars
01/12/2014
2014-05-06 Service Assainissement Collectif- Attribution emprunt mise en séparatif de Bretagne
01/12/2014
2014-05-05 DM N°1 Assainissement Collectif
01/12/2014
2014-05-04 DM N°1 SPANC
01/12/2014
2014-05-03 Participation branchement extension du Vieux Puits à Boron
01/12/2014
2014-05-02 B- Service Assainissement Non Collectif - Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-02 A- Service Assainissement Non Collectif- CA
01/12/2014
2014-05-01 C - Service Assainissement Collectif - Affectation du résultat
01/12/2014
2014-05-01 B Service Assainissement Collectif - Compte de gestion
01/12/2014
2014-05-01 A - Service Assainissement Collectif CA
01/12/2014
2014-05-00 - Approbation des PV du 17-04 et 17-05 2014
01/12/2014
2014-04-03 Désignation des candidats à la commission départementale de la coopération intercommunale
01/12/2014
2014-04-02 désignation d un représentant de la CCST à la commission locale de l eau du SAGE ALLAN
01/12/2014
2014-04-01 Désignation des représentants de la CCST au SERTRID
01/12/2014
2014-03-19 Désignation des représentants de la CCST à la Mission Locale Espace Jeunes
01/12/2014
2014-03-18 Désignation des représentants de la CCST à ADEBT
01/12/2014
2014-03-17 Désignation des représentants de la CCST au Comité du contrat de rivière
01/12/2014
2014-03-16 Désignation des représentants de la CCST au CNAS
01/12/2014
2014-03-15 Désignation des représentants de la CCST à UDOTSI
01/12/2014
2014-03-14 Désignation des représentants de la CCST à la CDAC
01/12/2014
2014-03-13 Désignation des représentants de la CCST au SCOT
01/12/2014
2014-03-12 Désignation des représentants de la CCST au SMTC
01/12/2014
2014-03-11 Désignation des représentants de la CCST au SMAU
01/12/2014
2014-03-10 Désignation des représentants de la CCST au CASDIS
01/12/2014
2014-03-09 Désignation des représentants de la CCST à la SEM SUD DEVELOPPEMENT
01/12/2014
2014-03-08 Désignation des représentants de la CCST à la SPL
01/12/2014
2014-03-07 Election des membres de la CAO
01/12/2014
2014-03-06 Fixation des indemnités mensuelles de fonction du Président et des Vice-présidents
01/12/2014
2014-03-05 Délégation de compétences au Président
01/12/2014
2014-03-04 Installation du Bureau
01/12/2014
2014-03-03 K Election du 11ème Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 J Election du 10ème Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 I Election du 9ème Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 H Election du 8ème Vice-Président
01/12/2014
2014-03-03 G Election du 7ème Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 F Election du 6ème Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 E Election du 5ème Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 D Election du 4éme Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 C Election du 3ème Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 B Election du 2eme Vice-président
01/12/2014
2014-03-03 A Election du 1er Vice-président
01/12/2014
2014-03-02 Fixation du nombre de Vice-Présidents
01/12/2014
2014-03-01 Election du Président de la CCST
01/12/2014
2014-02-09 décisions prises par délégation
19/11/2014
2014-02-08B ZAC Technoparc vente de parcelle
19/11/2014
2014-02-08 réhabilitation fillière boues STEP Grandvillars
19/11/2014
2014-02-07 service des eaux marchés travaux et réseaux
19/11/2014
2014-02-06 augmentation temps horaire agent d'entretien
19/11/2014
2014-02-05 vote des taux 2014
19/11/2014
2014-02-04 service police création poste
19/11/2014
2014-02-03 convention 2014 avec Belfort Tourisme
19/11/2014
2014-02-02 location de local professionnel
19/11/2014
2014-02-01 conventions associations culturelles sud
19/11/2014
2014-01-26 Décisions prises par délégations
15/11/2014
2014-01-24 Budget Annexe Gare de Delle-Avenants n°3 aux marchés de travaux pour la réhabilitation du bâtiment de la gare -Phase 1
15/11/2014
2014-01-23 Travaux d'assainissement sur la commune de Bretagne-Mise en séparatif 2014
15/11/2014
2014-01-22 Maitrise d'oeuvre pour l'assainissement de Réchesy-Courtelevant et Florimont
15/11/2014
2014-01-21 Service Police Intercommunale-Création de poste
15/11/2014
2014-01-20 Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
15/11/2014
2014-01-19 Sollicitation de la DETR pour la réhabilitation de réseaux d'assainissement sur la commune de Delle-Quartier Voinaie
15/11/2014
2014-01-18 Sollicitation de la DETR 2014 pour la mise en séparatif de l'assainissement sur la commune de Bretagne
15/11/2014
2014-01-17 Répartition des charges en personnel entre assainissement non collectif et service assainissement collectif
15/11/2014
2014-01-16 Bilans révisés au 31-12-2012 de la zone d'activités Le technoparc à Delle
15/11/2014
2014-01-15 Avenant n°6 à la Convention Publique d'Aménagement du Technoparc
15/11/2014
2014-01-14 Subvention au Lycée Ferry de Delle-Forum info 3ème 2014
15/11/2014
2014-01-13 Contrat de rivière transfrontalier Allaine-Etude de faisabilité création eco-village nature sur le territoire de la CCST
15/11/2014
2014 01 12 Service OM Avenant n°1 Fournitures courantes et services Lot n°2 Acquisition d'une benne à ordures ménugères de 14m3
15/11/2014
2014 01 11 Service OM Avenant à la convention collective et traitement des OM et assimilés avec la CCBB pour Autrechène et Novillard
15/11/2014
2014 01 10 Création de postes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir
15/11/2014
2014 01 09 Budget Annexe Gare de Delle
15/11/2014
2014 01 08 Bâtiment Relais Chauffours
11/02/2014
2014 01 07 Budget Annexe ZAC des Chauffours à Delle
11/02/2014
2014 01 06 Budget Annexe ZAC des Grands Sillons Grandvillars
11/02/2014
2014 01 05 Budget Ordures Ménagères
11/02/2014
2014 01 04 Budget SPANC
11/02/2014
2014 01 03 Budget Assainissement
11/02/2014
2014 01 02 Budget Eau
11/02/2014
2014 01 01 Budget Général
11/02/2014
2014 01 00 Approbation du PV du 11 décembre 2013
11/02/2014
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